Duty27™Conservez votre compte Stripe.
Ne changez pas de comptable.
Assurez-vous simplement que le calcul de la TVA est exact.
Duty27 est une couche de calcul, pas un « Merchant of Record ». Il s'intègre au checkout que vous utilisez déjà, qu'il s'agisse de Stripe, Mollie, Klarna ou de votre propre solution. Aucune commission sur le chiffre d'affaires, aucun nouveau prestataire de paiement, et la relation client reste la vôtre.
Aucune carte bancaire requise.
Construit à partir de la base TEDB de la Commission européenne et vérifié auprès de sources nationales, car la TEDB elle-même est erronée pour certaines dates passées. Chaque réponse indique la source du taux et sa date d'entrée en vigueur, pour qu'un calcul résiste à un audit bien après le paiement.
Un taux n'est pas qu'un simple nombre. C'est un nombre associé à une date d'effet.
Les taux évoluent. Les remboursements et avoirs émis sur une vente passée doivent appliquer le taux en vigueur le jour de cette vente. Duty27 repose dès l'origine sur des fenêtres d'effet temporelles : une régularisation effectuée six mois plus tard retrouve exactement le taux utilisé lors de la vente initiale.
Chaque calcul de TVA, exécuté avec une précision rigoureuse.
Calcul des taux en temps réel, pour l'ensemble des 27 États membres
Un seul appel renvoie le taux exact pour les biens et services numériques, dans tous les États membres de l'UE.
B2C et B2B dans une seule API
L'autoliquidation est déterminée automatiquement pour les acheteurs professionnels validés, sans parcours distinct à maintenir pour le B2B.
Seuil de 10 000 €, nous nous en chargeons pour vous
Sur les comptes où le suivi des transactions est activé, l'API applique le taux de votre État membre d'établissement ou celui du pays de destination en fonction de votre chiffre d'affaires cumulé dans l'UE. Vous n'avez donc pas à suivre ce seuil vous-même. Option de renonciation disponible (Art. 59c § 3).
Catégories à taux réduit
Des exceptions propres à chaque pays pour les livres numériques, les journaux et les périodiques, là où un taux normal appliqué uniformément serait faux.
Montants TTC ou HT déclarés explicitement
Précisez lequel vous envoyez. Pas de supposition tacite, ni dans un sens ni dans l'autre.
Validation du numéro de TVA intégrée au flux
La validation fait partie du flux de calcul et renvoie davantage qu'un simple « oui » ou « non ». Si le service de validation est indisponible, ce cas est renvoyé comme un résultat à part entière, pour que le checkout puisse attendre et réessayer au lieu de deviner.
La source et la date accompagnent chaque taux
Chaque calcul indique la date d'entrée en vigueur et la source du taux : pour chaque taux normal depuis 2016, la loi, la communication de l'administration fiscale ou la publication de la Commission qui le fixe. Les taux reposent sur la base TEDB de la Commission européenne, recoupée avec des sources nationales et les tableaux historiques de la Commission, et non sur un flux revendu ou agrégé.
Quatre façons de gérer la TVA européenne, comparées.
Paddle, Dodo Payments et autres produits similaires
Ils deviennent le vendeur officiel (Merchant of Record) de votre produit, et les paiements passent par eux, en remplacement de votre configuration Stripe. En échange de la gestion complète des taxes, de la facturation, du traitement des paiements et du reversement, ils prélèvent une commission, généralement de 3,5 % à 7 % ou plus par transaction.
Enregistrements, déclarations, comptabilité
Un accompagnement précieux réalisé par des experts, mais ce n'est ni un outil pour développeurs, ni un moteur de calcul en temps réel pour votre checkout. La mise en place prend des semaines.
Stripe Tax
Calcule la TVA dans Stripe Checkout ou Billing. Tax Basic coûte 0,5 % du montant de la transaction (sans code) ou 0,45 € par transaction via l'API dans la zone euro, en plus des frais de traitement habituels de Stripe ; vous configurez vous-même les inscriptions, les codes fiscaux des produits et la collecte des numéros d'identification fiscale. Tax Complete prend aussi en charge les inscriptions et les déclarations, à partir de 80 € par mois avec un engagement d'un an.
En libre-service, API-first, contrôle total
S'intègre à votre système de paiement actuel, et vous conservez votre compte Stripe. Intégration en un après-midi. Prise en charge native de l'exception de l'Art. 98 § 3 de la directive TVA pour les publications numériques (Annexe III, point 6), à savoir les livres numériques, les journaux et les périodiques, bien au-delà des codes fiscaux génériques de Stripe Tax. Quand une vente doit être justifiée des mois plus tard, l'enregistrement existe déjà : type de preuve, régime OSS et taux de change, saisis au moment de la vente.
Tarification à l'usage. Aucun partage des revenus.
Facturé au volume de calculs, jamais au chiffre d'affaires.
Votre facture dépend uniquement de votre consommation. Augmenter vos prix ou vos marges n'y change rien.
500 calculs par mois. Aucune carte bancaire requise.
5 000 calculs inclus. 0,00234 € par appel supplémentaire. Aucun frais par utilisateur.
50 000 calculs inclus. 0,00127 € par appel supplémentaire. Même modèle, tarif dégressif selon le volume.
| Fonctionnalité | Free | Growth | Scale |
|---|---|---|---|
| Prix | 0 €/mois | 9 €/mois | 49 €/mois |
| Calculs inclus / mois | 500/mois (plafond strict) | 5 000/mois | 50 000/mois |
| Calculs supplémentaires | Bloqué au-delà du plafond | 0,00234 €/appel | 0,00127 €/appel |
| Quota de requêtes | 10 requêtes/min | 60 requêtes/min | 300 requêtes/min |
| Archive prête pour l'audit + rapports EU OSS | Non disponible | Extension (19 €/mois) | Inclus |
Chaque transaction archivée est conservée dès son envoi sous forme d'enregistrement que personne, pas même Duty27, ne peut modifier ni supprimer pendant 10 ans : type de preuve, régime OSS, moyen de paiement et taux de change utilisé, le tout saisi dès le départ. Les remboursements sont suivis séparément et rattachés automatiquement au bon trimestre de déclaration, conformément aux règles de correction de l'UE, sans jamais être imputés à la mauvaise période. Les rapports trimestriels sont générés à la demande. Vous êtes averti dès qu'un rapport est prêt, et le rapport lui-même n'est accessible qu'après connexion.
Besoin d'un plan personnalisé, d'une tarification au volume ou d'une facturation plutôt qu'une carte enregistrée ? Contacter les ventes
Si vous gérez déjà votre propre checkout, cette solution est faite pour vous.
Vendeurs de l'UE et exportateurs internationaux
Vente de biens numériques à des clients européens sans avoir besoin d'un « Merchant of Record » à part entière.
Propriétaires de votre propre infrastructure
Vous avez déjà investi dans Stripe, Mollie, Klarna ou un autre prestataire de paiement, et vous ne souhaitez pas remanier votre processus de paiement pour garantir la bonne application des taxes.
Entreprises SaaS et plateformes numériques à fort volume
Évolue de manière prévisible en fonction du nombre d'appels d'utilisation, au lieu de prélever un pourcentage sur votre chiffre d'affaires brut à mesure que le MRR augmente.
Faites le bon calcul de la TVA, sans faire de concessions sur le reste.
La formule gratuite suffit pour une intégration et des tests complets, sans carte bancaire.